Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEUL
M. Octave CHOTARD

Numéro de dépôt :
1111102
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOISEUL

Déposée le 25 octobre 1979 par monsieur Octave CHOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Octave CHOTARD domicilié(e) 22, rue Jean Mermoz, PARIS, de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHOISEUL est expirée depuis le 25 octobre 1989.

Octave CHOTARD a également déposé les autres marques suivantes : OSAKA , (Marque figurative) , DEHESELLE , CHOTARD , DOMO , DLLE , TALLEYRAND


M. Octave CHOTARD - 22, rue Jean Mermoz, PARIS, de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Velours d'ameublement.